Au terme d’un procès fleuve au cours duquel elle a entendu des dizaines de témoins, l’honorable Chantal Tremblay reconnaît que Gilbert Rozon a agressé et harcelé sexuellement huit femmes et le condamne à payer un total de 880 000 $ aux demanderesses Patricia Tulasne, Lyne Charlebois, Danie Frenette, Annick Charette, Anne-Marie Charette, Sophie Moreau, Guylaine Courcelles et Martine Roy.
Dans deux jugements étoffés et minutieusement rédigés totalisant près de 600 pages rendu public aujourd’hui, la juge Tremblay reconnaît la vérité des agressions et du harcèlement que ces femmes ont dénoncés.
La juge conclut que le comportement de Gilbert Rozon est celui d’un prédateur sexuel. Elle note que, pendant deux décennies, celui-ci a utilisé différents prétextes pour se retrouver seul avec des femmes avant de les agresser.
Elle ne retient aucunement le témoignage de M. Rozon : « La crédibilité de M. Rozon ainsi que la fiabilité de son témoignage sont grandement affaiblies en raison des imprécisions, incohérences, invraisemblances et contradictions précitées. En effet, celles-ci sont majeures et ne peuvent s’expliquer que par un manque d’honnêteté et de sincérité de sa part. » La juge souligne même que « l’utilisation de verbe mentir est généralement à proscrire dans un jugement en raison de la faillibilité de la mémoire humaine. Ici, il s’impose. »
La juge condamne M. Rozon à payer des dommages punitifs en soulignant notamment son absence de remords, ses commentaires méprisants à l’endroit des demanderesses, ainsi que ses affirmations qu’il serait plutôt la victime. Elle tient aussi compte de la durée de son inconduite, du nombre élevé de victimes et de ses modus operandi.
Au-delà de la condamnation, ce jugement atteste de la force et de la résilience de ces femmes qui, en osant dénoncer leur agresseur, peuvent aujourd’hui reprendre la voix qui leur avait été volée.
Les huit demanderesses qui ont eu gain de cause ont exprimé leur grand soulagement à l’annonce du jugement. Bien que rien ne puisse effacer le préjudice qu’elles ont vécu, la reconnaissance des faits par le tribunal leur permet de trouver un certain réconfort et de poursuivre leur reconstruction.
Le jugement marque aussi des avancées importantes pour l’accès à la justice des victimes d’agression sexuelle. Plus particulièrement, il confirme la validité constitutionnelle de deux articles du Code civil du Québec, à savoir l’article 2858.1 qui empêche le recours aux mythes et stéréotypes dans le cadre de procédures judiciaires civiles et l’article 2926.1 qui abolit le délai de prescription qui exigeait auparavant qu’une victime de violence sexuelle poursuive son agresseur à l’intérieur d’un certain délai.
Les demanderesses dans cette affaire sont représentées par Me Bruce W. Johnston, Me Jessica Lelièvre, Me Anne-Julie Asselin et Me Marie-Laure Dufour du cabinet Trudel Johnston & Lespérance.
